Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "16/03/2007" du filtre Date de séance
Financement du poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Val d'Argent pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon en vue de la contractualisation avec le Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
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RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin